top of page

MENTIONS LÉGALES

Rénovation des espaces tertiaires

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le présent site internet est à l’initiative de Stéphane Damas, entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 894049287 et dont le siège social est situé au : 284 Rue du Triez, 59290 Wasquehal
Numéro d'identification à la TVA : FR00894049287
Mail de contact : stephane.damas@latelierdepromethee.com
Numéro de téléphone : 06 70 67 68 68

 

HÉBERGEMENT

Le site internet est hébergé par Wix, une plateforme en ligne fournie par Wix Online Platform Limited, dont le siège social est situé à 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland. Pour contacter l'hébergeur, veuillez cliquer ici
Le site internet est soumis à la loi française. 

 

CRÉDIT

Design, développement, rédaction : Aude Bray-Deperne et Emmanuelle Tesse Motte

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du présent site internet, y compris les textes, images, photographies, logos de l’Atelier de Prométhée, le nom de domaine et tout autre élément constitutif du site internet, sont la propriété exclusive de Stéphane Damas et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les images appartenant à d'autres personnes ou toutes autres organismes ont été mentionnées par une nomination de crédit sous la photo en question.

Toute utilisation, reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du présent site internet ou de l'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Stéphane Damas est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

RESPONSABILITÉ

Stéphane Damas décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et des contenus présents sur le site internet. L'utilisateur du site internet est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et des contenus présents sur le site internet 

 

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Stéphane Damas se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de prendre connaissance de toute modification éventuelle.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), toutes les données personnelles que vous pourriez être amené à communiquer à Stéphane Damas via le présent site internet sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande de contact ou votre demande d'information générale.

 

Ces données personnelles ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire à l'exécution de votre demande.

 

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés et du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles, ainsi qu'un droit de limitation et d'opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse suivante : stephane.damas@latelierdepromethee.com

 

En soumettant vos données personnelles via le formulaire de contact, vous consentez expressément à leur traitement par Stéphane Damas dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Aménagement siège social
Suivi travaux aménagements intérieurs
bottom of page